Grace à loa secrétaire du FNI du Gard (MERCI pour elle), j'ai fait une demande de dégrevement de cette taxe ( puisque pas de recettes en2010), je viens de recevoir le courrier: degrevement accordé-------> on va me rembourser, cela va diminuer mon déficit!

ManuPatout a écrit : Hop-laa fieux loup de merr , merzi pour les kartes !

T'en as eu plusieurs toi?
Ben sheize alors!

Mouais Sophie ... il faut excuser Théné, il a pris un chaud et froid en sortant de chez le cousin alsacien de Thual !
Hop-laa fieux loup de merr , merzi pour les kartes !

je reviens un peu tard suivre le fil de la conversation.
Au fur et a mesure de la lecture les choses commencent a me paraitre plus claires.
merci a vous 2

Pour illustrer la chose, cliquer ici.
Je pense que le terme "négationniste" est mal choisi Théné. Désaccord cordial suffit largement.

Etant prêt à te faire confiance Manu ; suivant tes explics - ici ; enfin - détaillées , je comprends mieux ta position négationiste vis-à-vis de mes...élucubrations.

'lut !
Non non non et non.
Ce n'est pas l'établissement qui paye la CFE mais ceux dont l'activité y est domiciliée.
Vous payerez la même chose quel que soit le nombre d'utilisateur.
Pour exemple, nous somme deux MK dans notre cabinet, nous payons chacun 403€. Une amie podologue utilise une pièce du cabinet uniquement le lundi matin et ce à titre gratuit. Et elle paye ... 403€.
C'est le (très) mauvais coté de cette réforme qui a été globalement favorable aux paramédicaux.
Mais allez en parler à quelques petits artisans, ou entrepreneurs qui vivotent ... Chez eux la surprise a été beaucoup moins agréable.

Mon principe permet de prendre en compte non seulement les variations de la valeur de CFE mais également celui du temps d'occupation (utilisation) du local.

Donc il est possible de modifier chaque année selon ce que chacune aura travaillé ? Je pensais qu'une fois le calcul fait il restait le meme tout le temps

Bonjour sophie,
C'est sur que Manu est dans le vrai. Néanmoins, il y a la loi et l'esprit des lois...
En l'occurence, celui à qui appartient le local (et qui est le seul connu de l'administration), veut répercuter - proportionnellement - la part CFE des autres utilisateurs. J'ai émis l'idée du 1/360ème pour référence.
La valeur de "x" (variable chaque année ), sera donc - pour moi - CFE/360.
3- Si "n" est le nombre de 360èmes attribué à chaque utilisateur, il vient que x * n = Part_CFE de chaque utilisateur.
Pour 3 utilisateurs (a ; b ; c) du local, on aura:
n(a) + n(b) + n(c) = 360.
et :
Part_CFE(a) + Part_CFE(b) + Part_CFE(c) = Total_CFE.

dans ce cas manu comment cela se passe, il vont diviser la valeur locative du local par 3 ? Et donc meme la personne qui ne sera presque pas presente paiera comme moi qui y suis 5 jours sur 7 ?
Pour Théné: j'ai du mal a voir comment faire ce calcul en x/360ème
en tout cas merci pour vos lumieres les garçons !

Le bonsoir.
Rien de tout cela, l'adresse d'exercice et la valeur locative de celle-ci sera la seule base de détermination de la CFE.
Vous paierez la même chose tou(te)s les trois, et ce quels que soient le temps passé et les revenus individuels.

Comment une administration peut-elle évaluer le partage du temps de professionnels indépendants ?
Tu parles d'une collègue qui fera essentiellement les DOM.
OK : Mais es-tu sure qu'elle ne viendra jamais effectuer son administratif au CAB ?
Ou : Es-tu sure que votre situation d'utilisation ne changera jamais ?
AMHA : Se creuser les méninges maintenant pour trouver ce fameux poids valant 1/360ème est la meilleure solution puisque, pour celle qui ne fait que les DOM, il ne suffira pas de lui appliquer le multiplicateur zéro...

je suis tout a fait d'accord avec toi Théné mais je pensais que c'etait l'administration qui faisait le calcul et du coup je ne sais pas comment le leur signifié. il me parait tout a fait normal que je ne paie pas la meme somme que ma collègue qui sera essentiellement a domicile

M'est d'avis que le plus juste ce n'est pas de diviser par trois mais déterminer une unité (x) qui vaudra un 360ème par exemple.
Puis, voir combien de 360èmes (x * 1/360) chacun d'entre vous aura "consommé".
Si cela vous parait compliqué, c'est pourtant cette valeur (x) qui deviendra pour vous LA référence pour tous les frais du CAB.

Voici ma question:
a partir de janvier 2011 nous allons travailler a 3 au cabinet: moi a temps plein, une collaboratrice a mi temps et une autre collaboratrice uniqement pour les domiciles.

Comment cela va-t-il se passer pour la CFE ?
le centre des impots m'a dit de leur faire un courrier pour dire avec qui je vais travailler mais dois-je dire le temps de chacune ?( mi temps voire que des domiciles?)
Comment va se passer le calcul ? On divise par 3 ? (car finalement une de mes collegue ne sera que tres peu de temps par semaine au cabinet).

merci de vos lumieres